Aller au contenu

Mentions

Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 juin 2026.

Éditeur du site

Badg'heure
Siège social : 7 rue Gaspard Monge, 93600 Aulnay-sous-Bois, France
Téléphone : 01 84 20 08 41
Email : contact@badgheure.fr

Directeur de la publication : à compléter.

Hébergement

Le présent site vitrine est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les transferts hors Union européenne sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne (SCCs).

L'application Badg'heure et ses données opérationnelles (comptes, pointages, plannings) sont hébergées dans l'Union européenne, sur des serveurs situés en Allemagne. Les sauvegardes chiffrées sont stockées en France chez OVHcloud.

La liste détaillée de nos sous-traitants est disponible sur simple demande à contact@badgheure.fr.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, illustrations, marques, logo, code) est protégé par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Responsabilité

Badg'heure met tout en œuvre pour offrir une information fiable et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Badg'heure, et signaler toute modification qu’il jugerait utile.

Cookies et données personnelles

Voir notre politique de confidentialité pour le détail des traitements de données personnelles et l’usage des cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.